CONSEIL MUNICIPAL

À propos de l’événement

CONSEIL MUNICIPAL Conseil municipal Vendredi 6 novembre - 20h en Mairie ou sur la page Facebook ORDRE DU JOUR 1 - DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE 2- APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 18 SEPTEMBRE 3- DELEGATIONS ACCORDEES AU MAIRE 4- COMMISSION PETITE ENFANCE DU 6 OCTOBRE 5 - COMMISSION TRAVAUX DU 28 OCTOBRE 6 - PRESTATION DE NETTOYAGE DE DIVERS BATIMENTS COMMUNAUX – AUTORISATION DE SIGNER L’ACTE MODIFICATIF N° 3 AU MARCHE 2023-08 RELATIF AU LOT 2 « ENTRETIEN DES BATIMENTS SCOLAIRES ET MAISON DE LA PETITE ENFANCE 7 - PRESTATION DE NETTOYAGE DE DIVERS BATIMENTS COMMUNAUX – AUTORISATION DE SIGNER L’ACTE MODIFICATIF N°1 AU MARCHE 2023-08 RELATIF AU LOT 1 « ENTRETIEN DES BATIMENTS ADMINISTRATIFS 8 – GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LES COMMUNES DE LA CHAPELLE-SAINT- MESMIN, SAINT-CYR-EN-VAL, SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLE, SAINT-JEAN-LE-BLANC ET LEURS CCAS RELATIF RELATIF A LA PASSATION DE MARCHES DE SERVICES D’ASSURANCES - AUTORISATION DE SIGNER LES MARCHES 9 - PARTICIPATION DE LA COMMUNE AU BUDGET DU SIBAF 2026 10 - TRAVAUX EN REGIE – FIXATION D’UN TARIF 2026 11 - MODIFICATION DES MODALITéS D’INDEMNISATION DES FRAIS DE MISSION/ HéBERGEMENT / RESTAURATION / TRANSPORT - ACTUALISATION DU CADRE D’INTERVENTION 12 - PROTECTION SOCIALE COMPLéMENTAIRE (PSC) : MANDAT AU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU LOIRET POUR LA PROCéDURE DE MISE EN CONCURRENCE EN VUE DE LA CONCLUSION DE CONTRAT SANTé ET PRéVOYANCE 13 – COMMISSION SCOLAIRE DEVOIR DE MEMOIRE DU 24 SEPTEMBRE 14- INSCRIPTION DU NOM D’ALBERT STALTER, MORT POUR LA FRANCE, SUR LE MONUMENT AUX MORTS 15 – TARIFS DES CONCESSIONS FUNERAIRES - MODIFICATION 16 - DéNOMINATION DE L’ALLEE DES CROCETTES « PROMENADE ALICE DELANE » 17 – ELABORATION DU PACTE DE GOUVERNANCE METROPOLITAIN – AVIS A DONNER 18 – ORLEANS METROPOLE - RAPPORT ANNUEL 2025 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS D’EAU POTABLE 19 – ORLEANS METROPOLE - RAPPORT ANNUEL 2025 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF 20 – ORLEANS METROPOLE - RAPPORT ANNUEL 2025 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF 21 – ORLEANS METROPOLE - RAPPORT 2025 SUR LE PRIX ET LA QUALITé DU SERVICE PUBLIC DE PRéVENTION ET GESTION DES DéCHETS 22- OUVERTURE DOMINICALE DES COMMERCES POUR 2027 23 – AFFAIRES DIVERSES Infos pratiques Date 06/11/2026 Horaires 20H00 Lieu Salle du Conseil Municipal Adresse Mairie, Place de l'Eglise